Informations éditeur

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Le site internet « Il était une fois une usine », accessible à l’adresse :
https://www.iletaitunefoisuneusine.com, est édité par : ILEUFUUS qui est l’acronyme de la marque il était une fois une usine.

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SAS (société par actions simplifiée) au capital de 2 500 €
Immatriculée au RCS de Saint-Nazaire sous le numéro 891 168 338

SIRET : 891 168 338 00012
Code APE : 6201Z – Programmation informatique

 

Siège social : ILEUFUUS
4 place Rhin et Danube
44500 La Baule-Escoublac – France

 

Téléphone : 06 07 75 83 94

E-mail : ileufuus@iletaitunefoisuneusine.com

 

Directeur de la publication : Olivier Cointre, en sa qualité de Président de la SAS ILEUFUUS.

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Informations hébergement​

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Le site est hébergé par Wix.com Ltd.

Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site web : https://www.wix.com

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Rédaction du site

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Le site « Il était une fois une usine » a pour objet de documenter et faire connaître l’histoire des usines en France et à l’étranger, à travers des contenus éditoriaux, témoignages, expositions virtuelles, images d’archives et, le cas échéant, des produits ou services associés (publications, supports iconographiques, etc.).

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Propriété intellectuelle

 

Structure et contenus du site

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La structure générale du site ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (textes, bases de données, descriptions d’usines, mises en page, éléments graphiques, illustrations, logos, icônes, etc.) sont protégés par la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données).

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Sauf indication contraire, ILEUFUUS dispose des droits de propriété intellectuelle et/ou des autorisations nécessaires à l’exploitation des contenus publiés sur le site.

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Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, diffusion, exploitation commerciale ou non, de tout ou partie du site, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite et préalable d’ILEUFUUS et, le cas échéant, des titulaires de droits concernés, est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

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Photographies, cartes postales et documents d’archives

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Les photographies, cartes postales anciennes (CPA) et documents d’archives présentés sur le site proviennent de collections publiques ou privées, et/ou de la Collection Ileufuus, ou encore de tiers identifiés dans les crédits visuels lorsqu’ils sont mentionnés.

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Lorsque des crédits sont indiqués, ils doivent être respectés en cas de demande de réutilisation. Toute réutilisation ou reproduction de ces visuels, en dehors d’un usage strictement privé, doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part d’ILEUFUUS et/ou des ayants droit identifiés.

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Marques et signes distinctifs

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Les dénominations « Il était une fois une usine », « Ileufuus », ainsi que les logos, signes et éléments graphiques associés, constituent des signes distinctifs utilisés par ILEUFUUS.

 

Toute reproduction ou utilisation de ces signes, sans autorisation écrite préalable, est susceptible de constituer une contrefaçon ou un acte de concurrence déloyale.

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Données personnelles

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ILEUFUUS met en œuvre des traitements de données personnelles dans le cadre de
la gestion du site, notamment pour :

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• la gestion des formulaires de contact ;

• la gestion des inscriptions éventuelles à des communications (newsletters, informations) ;

• l’amélioration de la navigation et de la fréquentation du site.

 

Ces traitements sont réalisés conformément à la réglementation applicable, et notamment au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

Pour plus d’informations sur la nature des données collectées, les finalités poursuivies, la durée de conservation et l’exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité), l’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité disponible sur le site dans la rubrique dédiée.

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Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à : ileufuus@iletaitunefoisuneusine.com

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Cookies

 

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• le cas échéant, certaines fonctionnalités de partage ou de contenu embarqué.

 

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Les modalités de gestion des cookies et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de cookies accessible depuis le bas de chaque page du site.

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Liens hypertextes

 

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou ressources externes. Ces liens sont proposés uniquement pour faciliter la navigation de l’utilisateur.

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ILEUFUUS n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne peut être tenue responsable :

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Toute mise en place d’un lien hypertexte vers le site « Il était une fois une usine » est autorisée sous réserve :

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• de ne pas utiliser ce lien dans un contexte portant atteinte à l’image d’ILEUFUUS
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ILEUFUUS se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’elle estimerait non conforme à ces principes.

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Responsabilité

 

ILEUFUUS s’efforce de veiller à l’exactitude et à la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois :

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• les informations peuvent contenir des erreurs matérielles, des inexactitudes ou des omissions ;

• elles sont fournies à titre informatif et documentaire, sans garantie d’exhaustivité.

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En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

 

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• des dommages directs ou indirects (matériels, financiers, pertes de données, etc.) résultant de l’accès au site ou de son utilisation ;

• des interruptions de service, bugs, ou de tout problème technique indépendant de sa volonté.

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Médiation et règlement des litiges en ligne

 

Conformément à la réglementation européenne, les consommateurs disposent de la possibilité de recourir à la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) mise à disposition par la Commission européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

 

En l’état, ILEUFUUS n’est pas tenue de recourir à un médiateur de la consommation et ne s’engage pas à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation, sauf disposition légale impérative contraire.

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Droit applicable et juridiction compétente

 

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, tout litige relatif à l’interprétation, la validité ou l’exécution des présentes et, plus largement, à l’utilisation du site, relèvera de la compétence des tribunaux du ressort de la Cour d’appel de Rennes, géographiquement compétents pour le siège social de l’éditeur.

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Contact

 

Pour toute question relative au site, à son contenu ou aux présentes mentions légales,
vous pouvez contacter ILEUFUUS :

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• par courrier :

ILEUFUUS - Il était une fois une usine
4 place Rhin et Danube
44500 La Baule-Escoublac – France

 

• par e-mail : ileufuus@iletaitunefoisuneusine.com

• par téléphone : 06 07 75 83 94

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