Mentions légales
L'Usine Ileufuus se conforme à toutes les exigences légales en vigueur dans notre région. Les informations fournies ici sont à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la nature de votre entreprise ou de votre site Web. Nous vous recommandons de consulter un conseiller juridique pour vous assister dans la rédaction de vos mentions légales.
Raison sociale : Usine Ileufuus
Adresse du siège social : [Adresse]
Dirigeants : [Noms des dirigeants]
Tél. : [Numéro de téléphone]
Fax : [Numéro de fax]
E-mail : [Adresse e-mail]
Registre du commerce et des sociétés : [Numéro d’enregistrement]
Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification]
Capital social : [Montant du Capital Social]
Autorité de contrôle : [Coordonnées de l'autorité de contrôle]
Hébergeur du site : [Nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur]
Données personnelles : [Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Cookies : [Mentions relatives à l'utilisation de cookies]
En cas de litige, les consommateurs ont la possibilité d'utiliser la plateforme de règlement des litiges en ligne (RLL) mise à disposition par la Commission européenne. Pour plus d'informations, veuillez consulter le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Veuillez noter que nous ne sommes ni prêts ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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